Documents

Documents légaux

Vous avez ci-dessous la liste de nos documents "légaux" ...
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DECRET 14 / 11 / 2018

(Document mis en ligne le : 12 février 2024)

REGLEMENT ANTI-DOPAGE

(Document mis en ligne le : 18 décembre 2023)

CSA - Loi sur les ASBL

(Document mis en ligne le : 5 mars 2024)

Nouveau code des sociétés -selon AISF

(Document mis en ligne le : 23 janvier 2024)

DECRET 2014- Risques dans le sport

(Document mis en ligne le : 1 mars 2024)

DECRET ETHIQUE- 20/03/2014

(Document mis en ligne le : 18 décembre 2023)

VADEMECUM EXTRAIT CASIER JUDICIAIRE (Janvier 2024)

(Document mis en ligne le : 5 mars 2024)

Procédure CIDD

(Document mis en ligne le : 1 mars 2024)

Achat matériel sportif

(Document mis en ligne le : 3 février 2024)

Décret - Subventions - Notoriété

(Document mis en ligne le : 28 janvier 2024)

Décret - D.E.A.

(Document mis en ligne le : 28 janvier 2024)

Règlement Européen - Circulation des personnes

(Document mis en ligne le : 28 janvier 2024)

Décret portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française 03/05/2019

(Document mis en ligne le : 4 février 2024)

Documents administratifs

Vous avez ci-dessous la liste de nos documents "administratifs" ...
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R.O.I. - Règlement d'ordre intérieur

(Document mis en ligne le : 23 janvier 2024)

SPF Justice - CSA - Brochure documentation

(Document mis en ligne le : 18 décembre 2023)

Formulaire RGPD

(Document mis en ligne le : 28 janvier 2024)

Règlement " Prêt de matériel "

(Document mis en ligne le : 28 janvier 2024)

Formulaire Subside organis. pour Notoriété

(Document mis en ligne le : 5 mars 2024)

Liste matériel subventionné -

(Document mis en ligne le : 5 mars 2024)

Manuel utListe utilisation matériel sportif

(Document mis en ligne le : 28 janvier 2024)

Documents divers

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Gestes de base secouriste ou DEA

(Document mis en ligne le : 15 novembre 2023)

LA CHARTE ETHIQUE

(Document mis en ligne le : 1 mars 2024)

Liste matériel

(Document mis en ligne le : 5 mars 2024)